Procès verbaux & Arrêtés d'Usson-en-Forez (42)

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Procès verbaux & Arrêtés d'Usson-en-Forez (42)

Procès Verbaux

année 2024

procès-verbal conseil municipal du 02 août 2024 (569Ko) publié le 04/09/2024 à 12:01
procès-verbal conseil municipal du 22 juin 2024 (212Ko) publié le 10/08/2024 à 11:16
procès verbal conseil municipal du 03 juin 2024 (738Ko) publié le 25/06/2024 à 13:38
procès-verbal conseil municipal du 15 avril 2024 (570Ko) publié le 10/08/2024 à 11:35
procès-verbal conseil municipal du 11 mars 2024 (846Ko) publié le 20/04/2024 à 11:12
procès-verbal conseil municipal du 12 février 2024 (1790Ko) publié le 14/03/2024 à 15:26
procès-verbal conseil municipal du 08 janvier 2024 (1410Ko) publié le 23/02/2024 à 15:14

Année 2023

procès-verbal conseil municipal du 27 novembre 2023 (22Ko) publié le 10/01/2024 à 08:37
procès-verbal conseil municipal du 28 août 2023 (742Ko) publié le 20/10/2023 à 15:51
procès-verbal conseil municipal du 07 août 2023 (613Ko) publié le 30/08/2023 à 11:05
procès-verbal conseil municipal du 10 juillet 2023 (855Ko) publié le 30/08/2023 à 11:04
procès-verbal conseil municipal du 09 juin 2023 (1596Ko) publié le 11/07/2023 à 15:15
procès-verbal conseil municipal du 27 mars 2023 (1554Ko) publié le 12/06/2023 à 08:24
procès-verbal conseil municipal du 27 février 2023 (1746Ko) publié le 26/04/2023 à 11:42
procès-verbal conseil municipal du 30 janvier 2023 (1595Ko) publié le 03/03/2023 à 11:37

Année 2022

procès-verbal conseil municipal du 19 décembre 2022 (618Ko) publié le 31/01/2023 à 08:47
procès-verbal conseil municipal du 21 novembre 2022 (1842Ko) publié le 20/12/2022 à 14:16
procès-verbal conseil municipal du 10 octobre 2022 (932Ko) publié le 22/11/2022 à 11:54
procès-verbal conseil municipal du 06 septembre 2022 (606Ko) publié le 03/11/2022 à 15:22
Procès-verbal conseil municipal du 01 août 2022 (1077Ko) publié le 13/09/2022 à 16:41
Procès-verbal conseil municipal du 23 juillet 2022 (299Ko) publié le 13/09/2022 à 16:41
Procès-verbal conseil municipal du 04 juillet 2022 (534Ko) publié le 13/09/2022 à 16:41
Compte rendu du conseil municipal du 08 juin 2022 (799Ko) publié le 13/09/2022 à 16:41
Compte rendu du conseil municipal du 02 mai 2022 (405Ko) publié le 13/09/2022 à 16:40
Compte rendu du conseil municipal du 28 mars 2022 (2472Ko) publié le 13/09/2022 à 16:40
Compte rendu du conseil municipal du 28 février 2022 (593Ko) publié le 13/09/2022 à 16:40
Compte rendu du conseil municipal du 24 janvier 2022 (1238Ko) publié le 13/09/2022 à 16:39

Arrêtés Municipaux

Arrêtés de voirie

arrêté portant interdiction de stationnement et de circulation pour les travaux de maintenance du réseau THD 42 par la société HBS (116Ko) publié le 08/11/2024 à 14:30
arrêté réglementant la circulation pendant les travaux réalisés avenue de la Gare (105Ko) publié le 30/09/2024 à 11:33
arrêté réglementant la circulation pendant les travaux de branchement AEP route de Viverols (106Ko) publié le 25/09/2024 à 11:45
arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public rue Poncetton (97Ko) publié le 03/09/2024 à 10:26
arrêté réglementant la circulation et le stationnement à proximité de la salle ERA (69Ko) publié le 03/09/2024 à 10:25
arrêté donnant l'autorisation à l'Eveil Ussonnais d'utiliser les chemins ruraux et communaux à l'occasion de "L'ICIO TRAIL" (99Ko) publié le 03/09/2024 à 10:24
arrêté réglementant le stationnement devant la façade principale de l'Eglise (98Ko) publié le 03/09/2024 à 10:23
arrêté réglementant la circulation pendant la dépose des guirlandes fanions dans les rues du bourg (133Ko) publié le 05/08/2024 à 11:32
arrêté réglementant la circulation pendant la retraite aux flambeaux du dimanche 25 août vogue annuelle (119Ko) publié le 25/07/2024 à 09:42
arrêté réglementant la circulation et le stationnement pendant le corso fleuri du dimanche 25 août vogue annuelle (142Ko) publié le 25/07/2024 à 09:36
arrêté réglementant la circulation pendant le changement des canalisations d'eau potable, Eaux Usées et Eaux Pluviales rue Poncetton (174Ko) publié le 23/07/2024 à 15:44
arrêté réglementant la circulation et le stationnement route d'Apinac pour le FEU D'ARTIFICE dimanche 25 août 2024 VOGUE ANNUELLE (120Ko) publié le 22/07/2024 à 09:30
arrêté réglementant la circulation sur l'avenue de la gare dimanche 25 août 2024 MARCHE DOMINICAL VOGUE ANNUELLE (123Ko) publié le 22/07/2024 à 09:29
arrêté réglementant provisoirement le stationnement sur l'allée des Chênes ainsi que sur la place dite "dent creuse" et impasse du Clos Grenetier VOGUE ANNUELLE (138Ko) publié le 22/07/2024 à 09:28
arrêté réglementant la circulation pendant la réfection des enrobés avenue Jean Dupret et avenue de la Gare (420Ko) publié le 18/07/2024 à 14:23
arrêté interdisant la circulation sur une portion de la RD 91 face à la salle ERA à l'occasion du tir du feu d'artifice le samedi 13 juillet 2024 (304Ko) publié le 11/07/2024 à 14:37
arrêté réglementant la circulation pendant les travaux réalisés entre la Gare et l'avenue Jean Dupret (282Ko) publié le 11/07/2024 à 14:36
arrêté réglementant la circulation pendant le changement des canalisations d'eau potable, Eaux Usées et Eaux Pluviales avenue Jean Dupret (425Ko) publié le 13/06/2024 à 17:49
arrêté réglementant la circulation pendant les travaux réalisés entre la Gare et l'avenue Jean Dupret (277Ko) publié le 13/06/2024 à 17:46
arrêté réglementant la circulation pendant les travaux d'entretien de voirie chemin de Salayes au Pin (391Ko) publié le 13/06/2024 à 17:44
arrêté réglementant la circulation pendant les travaux d'entretien de voirie rue du Bachat (386Ko) publié le 13/06/2024 à 17:44
arrêté de circulation pour empiétement sur la chaussée avenue Jean Dupret (269Ko) publié le 08/06/2024 à 09:52
arrêté réglementant le stationnement et la circulation pendant une reconstitution judiciaire route des Mille Mètres - lieu-dit la Scierie (260Ko) publié le 07/06/2024 à 14:44
arrêté réglementant le stationnement et la circulation pendant la fête de la musique à partir des n° 3-5-7-9-11-15-17-19-21 jusqu'au 23 place de l'Eglise (287Ko) publié le 04/06/2024 à 11:37
arrêté réglementant le stationnement et la circulation pendant les travaux de rénovation de la chaufferie communale (322Ko) publié le 31/05/2024 à 15:26
arrêté réglementant la circulation pendant les travaux de raccordement ENEDIS 23, route d'Apinac (386Ko) publié le 23/05/2024 à 09:17
arrêté interdisant la circulation sur le chemin rural partant de la parcelle cadastrée section D n° 882 à la parcelle cadastrée section D n° 902 pour le ball trap des 8 et 9 juin 2024 (307Ko) publié le 07/05/2024 à 16:56
arrêté réglementant la circulation pendant les travaux de réalisation des résines gravillonnées GRANGENEUVE (281Ko) publié le 02/05/2024 à 11:22
arrêté réglementant la circulation pendant les travaux réalisés entre la Gare et l'avenue Jean Dupret (283Ko) publié le 12/04/2024 à 09:11
arrêté portant interdiction de stationnement et de circulation pour les travaux déploiement de la fibre optique et interventions de maintenance par la société MONNIER-TELECOM (331Ko) publié le 12/04/2024 à 09:10
arrêté réglementant la circulation pendant les travaux d'assainissement rue de la Croix de Mission - Salayes (287Ko) publié le 05/04/2024 à 09:07
arrêté réglementant la circulation pendant les travaux de réalisation des résines gravillonnées GRANGENEUVE (293Ko) publié le 29/03/2024 à 11:27
arrêté interdisant la circulation et le stationnement rue des écoles à l'occasion de la fête des familles organisée par la maison de retraite (302Ko) publié le 29/03/2024 à 11:23
arrêté réglementant la circulation pendant les travaux de réparations d'un mur de soutènement sur la RD 104 - route de Viverols (293Ko) publié le 14/03/2024 à 14:41
arrêté réglementant la circulation pendant les travaux de modification d'un branchement aérien avec remplacement de la ligne aérienne en traversée de chaussée, chemin des Renardières - Aurelle (304Ko) publié le 14/03/2024 à 14:34
arrêté portant interdiction de stationnement et de circulation pour les travaux de maintenance du réseau THD 42 par la société BEGON (366Ko) publié le 12/03/2024 à 09:25
arrêté réglementant la circulation pendant les travaux de raccordement ENEDIS 26, route de Viverols (386Ko) publié le 07/03/2024 à 09:00
arrêté réglementant la circulation pendant les travaux de reprise d'un branchement défectueux, place du Clos - Grangeneuve (290Ko) publié le 01/03/2024 à 15:34
arrêté réglementant la circulation pendant les travaux de reprise d'un branchement défectueux, chemin de Salette - le plan d'eau (290Ko) publié le 01/03/2024 à 15:33
arrêté de circulation pour empiétement sur la chaussée au 84, route Nationale (272Ko) publié le 27/02/2024 à 13:53
arrêté réglementant le stationnement pendant les travaux de génie civil place du Souvenir (336Ko) publié le 02/02/2024 à 14:10
arrêté réglementant la circulation pendant le défilé de vieux tracteurs du dimanche 25 février fête du chou (347Ko) publié le 22/01/2024 à 11:50
arrêté réglementant le stationnement place du Souvenir fête du chou (269Ko) publié le 22/01/2024 à 11:49
arrêté portant interdiction de stationnement et de circulation pour les travaux de maintenance du réseau THD 42 par la société AXIONE (345Ko) publié le 14/11/2023 à 09:24
arrêté réglementant la circulation pendant les travaux de pose de canalisation eaux usées, chemin de l'Hermet - lieu-dit l'Hermet (288Ko) publié le 10/10/2023 à 14:03
arrêté permanent portant sur la réglementation de la circulation et du stationnement à l'intérieur du périmètre de la commune (440Ko) publié le 03/10/2023 à 11:47
arrêté de circulation pour empiétement sur la chaussée rue Poncetton (278Ko) publié le 29/09/2023 à 16:44
arrêté permanent portant sur la réglementation de la circulation et du stationnement à l'intérieur du périmètre de la commune (477Ko) publié le 29/09/2023 à 10:05
arrêté réglementant la circulation pendant les travaux de remplacement de tampon fonte sur regard EU/EP sur la route Nationale (296Ko) publié le 19/09/2023 à 11:45
arrêté réglementant la circulation pendant les travaux de réseaux et bordure Grangeneuve (322Ko) publié le 14/09/2023 à 15:48
arrêté donnant l'autorisation à l'Eveil Ussonnais d'utiliser les chemins ruraux et communaux à l'occasion de "L'ICIO TRAIL" (274Ko) publié le 14/09/2023 à 15:44
arrêté réglementant la circulation et le stationnement à proximité du plan d'eau (227Ko) publié le 14/09/2023 à 15:43
arrêté de circulation pour empiétement sur la chaussée route de Mons (259Ko) publié le 14/09/2023 à 15:34
arrêté réglementant le stationnement devant le n° 13 place de l'Eglise (268Ko) publié le 14/09/2023 à 11:57
arrêté réglementant la circulation pendant les travaux de réfection de chaussée route de Fromentier (410Ko) publié le 31/08/2023 à 08:37
arrêté réglementant la circulation pendant les travaux de raccordement ENEDIS, 10, impasse du Pin Mallet (274Ko) publié le 03/08/2023 à 14:21
arrêté réglementant la circulation et le stationnement route d'Apinac pour le feu d'artifice samedi 26 août 2023 vogue annuelle (313Ko) publié le 03/08/2023 à 14:12
arrêté réglementant la circulation et le stationnement pendant les travaux de réparation d'une fuite sur branchement route de Fromentier - VC9E (399Ko) publié le 01/08/2023 à 11:43
arrêté réglementant la circulation sur l'avenue de la Gare dimanche 27 août 2023 marché dominical vogue annuelle (321Ko) publié le 24/07/2023 à 11:43
arrêté réglementant la circulation et le stationnement pendant le corso fleuri du dimanche 27 août vogue annuelle (365Ko) publié le 24/07/2023 à 11:40
arrêté réglementant la circulation pendant la retraite aux flambeaux du samedi 26 août vogue annuelle (313Ko) publié le 24/07/2023 à 11:39
arrêté réglementant provisoirement le stationnement sur l'allée des Chênes ainsi que sur la place dite "dent creuse" et impasse du Clos Grenetier vogue annuelle (353Ko) publié le 24/07/2023 à 11:38
arrêté interdisant la circulation place de l'Eglise - face à la mairie. (269Ko) publié le 11/07/2023 à 14:39
arrêté réglementant le stationnement et la circulation devant le parvis de l'Eglise (228Ko) publié le 07/07/2023 à 13:52
arrêté réglementant le stationnement et la circulation place de l'Eglise des n° 15 à 23 (227Ko) publié le 07/07/2023 à 13:51
arrêté interdisant la circulation allée de la Prabande (246Ko) publié le 06/07/2023 à 09:21
arrêté réglementant la circulation et le stationnement pendant les travaux de réfection de toiture au 6, rue Centrale (273Ko) publié le 03/07/2023 à 15:45
arrêté interdisant la circulation et le stationnement rue du Pied de la Vialle (268Ko) publié le 23/06/2023 à 14:47
arrêté interdisant la circulation sur une portion de la RD 91 face à la salle ERA à l'occasion du tir du feu d'artifices le jeudi 13 juillet 2023 (312Ko) publié le 10/06/2023 à 11:54
arrêté réglementant le stationnement et la circulation pendant la fête de la musique à partir des n° 3-5-7-9-11-15-17-19-21 jusqu'au 23 place de l'Eglise (278Ko) publié le 09/06/2023 à 14:04
arrêté réglementant la circulation pendant les travaux de raccordement ENEDIS, 10, impasse du Pin Mallet (274Ko) publié le 06/06/2023 à 13:55
arrêté interdisant la circulation et le stationnement rue des écoles à l'occasion de la fête des familles organisée par la maison de retraite (305Ko) publié le 05/06/2023 à 11:02
arrêté réglementant la circulation et le stationnement pendant les travaux de tranchée BT 200mL sur la zone des Quarchons (282Ko) publié le 05/06/2023 à 10:57
arrêté réglementant la circulation pendant les travaux de terrassement et remblais techniques grangeneuve (327Ko) publié le 05/06/2023 à 10:52
arrêté réglementant la circulation pendant les travaux de raccordement ENEDIS, Chemin du Chier - lieu-dit le Besset Haut (277Ko) publié le 01/06/2023 à 09:28
arrêté réglementant le stationnement pendant les travaux de réhabilitation d'un bâtiment rue Poncetton et place du Souvenir (352Ko) publié le 26/05/2023 à 14:19
arrêté réglementant la circulation et le stationnement pendant la 3ème étape lors de la course cycliste du Critérium du Dauphiné le 6 juin 2023 (278Ko) publié le 12/05/2023 à 11:24
arrêté interdisant la circulation sur le chemin rural partant de la parcelle cadastrée section D n° 882 à la parcelle cadastrée section D n° 902 pour le ball trap des 10 et 11 juin 2023 (305Ko) publié le 11/05/2023 à 14:04
arrêté réglementant la circulation pendant les travaux d'entretien de voirie chemin de Roche - Roche (398Ko) publié le 04/04/2023 à 14:44
arrêté réglementant la circulation et le stationnement pendant les travaux d'extension câbles ENEDIS, lieu-dit Lissac (294Ko) publié le 20/03/2023 à 14:10
arrêté réglementant provisoirement la circulation au 68, route Nationale (322Ko) publié le 16/03/2023 à 10:43
arrêté réglementant la circulation et le stationnement pendant les travaux d'isolation extérieure au 22, route Nationale (287Ko) publié le 14/03/2023 à 14:12
arrêté interdisant la circulation sur la voie communale n°9E au départ de la RD 498 en passant par Périgaud - Fromentier jusqu'à la Garde Montsagnie (329Ko) publié le 09/03/2023 à 14:08
arrêté interdisant la circulation sur certains chemins ruraux dans le périmètre Périgaud - Fromentier - Lissac - L'Air - La Garde Montsagnie - Pallebranche (328Ko) publié le 09/03/2023 à 14:06
arrêté portant réglementation de la circulation sur les voies communales et les chemins ruraux en et hors agglomération et sur les routes départementales en agglomération (986Ko) publié le 27/02/2023 à 09:56
arrêté réglementant la circulation pendant le défilé de vieux tracteurs du dimanche 12 février fête du chou (343Ko) publié le 02/02/2023 à 09:11
arrêté réglementant le stationnement place du Souvenir Fête du chou (264Ko) publié le 02/02/2023 à 09:06
arrête de circulation pour empiétement sur la chaussée avenue de la Due (282Ko) publié le 19/01/2023 à 08:34
arrêté réglementant le stationnement aux 18 et 20 place de la Vialle (260Ko) publié le 13/01/2023 à 10:13
arrêté interdisant la circulation et le stationnement rue de la Liberté (265Ko) publié le 13/01/2023 à 10:12
arrête de circulation pour empiétement sur la chaussée rue du Bachat (276Ko) publié le 13/01/2023 à 10:11
arrête de circulation pour empiétement sur la chaussée avenue de la Gare (282Ko) publié le 13/01/2023 à 10:11
compagnie des telecoms arrêté permanent jusqu'au 16102024 (182Ko) publié le 03/11/2022 à 15:18
bouygue arrêté permanent jusqu'au 31122023 (182Ko) publié le 03/11/2022 à 15:15
fromentier circulation alternée jusqu'au 11112022 (176Ko) publié le 03/11/2022 à 15:07
thd 42 arrêté permanent d'intervention jusqu'au 31122022 (169Ko) publié le 03/11/2022 à 15:03

Arrêtés divers

arrêté permanent portant sur la réglementation de la circulation et du stationnement à l'intérieur du périmètre de la commune (188Ko) publié le 01/10/2024 à 14:19
arrêté réglementant les dépôts sauvages de déchets, gravats, ordures et verres (783Ko) publié le 31/05/2024 à 11:45
arrêté portant autorisation d'organisation d'un ball-trap 8 et 9 juin 2024 (330Ko) publié le 07/05/2024 à 16:57
arrêté permanent d'interdiction de stationnement (236Ko) publié le 05/10/2023 à 11:16
AD2023-43 autorisation foot (208Ko) publié le 23/08/2023 à 09:22
arrêté interdisant l'accès au terrain de sport (179Ko) publié le 10/06/2023 à 11:15
arrêté portant autorisation d'organisation d'un ball-trap 10 et 11 juin 2023 (330Ko) publié le 11/05/2023 à 14:05
taxi autorisation stationnement emplacement 2 (181Ko) publié le 03/11/2022 à 15:10
divagation chiens et chats (298Ko) publié le 03/11/2022 à 14:58

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